Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'EFFET MER
DISTRIBUTION AZUREENE DE BOISSONS, SAS

Numéro de dépôt :
4140093
Date de dépôt :
08/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/12/2024
L\'EFFET MER de DISTRIBUTION AZUREENE DE BOISSONS

Présentation de la marque L'EFFET MER

Déposée le 8 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION AZUREENE DE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'EFFET MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION AZUREENE DE BOISSONS domicilié(e) 4, rue du Puits - 06800 - CAGNES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 141 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Carole FERRAN, Avocat domicilié(e) 5, rue de la Préfecture - 06300 - NICE - France.

La marque L'EFFET MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EFFET MER arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.

DISTRIBUTION AZUREENE DE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : L'INATTENDUE , D'AZUR , GRAIN DE , UNO


DISTRIBUTION AZUREENE DE BOISSONS, SAS - 4, rue du Puits - 06800 - CAGNES SUR MER - France - SIREN 395141294


Maître Carole FERRAN, Avocat - 5, rue de la Préfecture - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Vin de table, vin de France, vin communauté Européenne, vin pays du Var IGP, vin en Côte de Provence AOP.